modalités du programme Moi

Les membres actuels qui n'acceptent pas les nouvelles modalités peuvent annuler leur adhésion en suivant la procédure d'annulation prévue à l'article 33 des modalités du Programme.

En vigueur jusqu’au 14 octobre 2024	En vigueur à partir du 15 octobre 2024
1. Le Programme Moi (« Programme ») est la propriété de Metro inc. (« Metro »).	1. Le Programme Moi/ Moi Rewards (« Programme ») est la propriété de Metro inc. (« Metro »).
2. Tous les membres du Programme (le(s) « membres ») doivent être âgés de 16 ans et plus et résider au Canada. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans la province où vous résidez, vous devez obtenir le consentement de votre parent ou tuteur légal si ce consentement est obligatoire dans la province où vous résidez.	2. Tous les membres du Programme (le(s) « membres ») doivent être âgés de 16 ans et plus et résider au Canada. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans la province où vous résidez, vous devez obtenir le consentement de votre parent ou tuteur légal si ce consentement est obligatoire dans la province où vous résidez.
3. Une seule carte (carte Moi, porte-clés, carte sur application mobile ou sous toute autre forme disponible déterminée par Metro (la (les) « carte(s) ») est valide par membre. Lorsque vous autorisez l’utilisation de votre carte par d’autres personnes, vous acceptez que ces personnes puissent: (i) échanger les points accumulés, (ii) mettre à jour les informations relatives à votre compte, (iii) lier la carte ou le numéro de membre à d’autres programmes et services offerts par Metro, les Enseignes participantes et leurs partenaires. De plus, lorsque votre carte ou votre numéro de membre est lié à un compte numérique, les renseignements personnels fournis lors de la création du compte numérique ou mis à jour par la suite sont considérés comme une correction et une mise à jour de vos renseignements personnels et sont retenus pour l’administration du Programme et nos communications avec vous. Metro et les Enseignes participantes ne sont pas responsables de valider auprès de vous les échanges de points et les mises à jour des renseignements personnels effectués par les personnes qui utilisent votre carte ou votre numéro de membre.	3. Une seule carte (carte Moi, porte-clés, carte sur application mobile ou sous toute autre forme disponible déterminée par Metro (la (les) « carte(s) ») est valide par membre. Lorsque vous autorisez l’utilisation de votre carte par d’autres personnes, vous acceptez que ces personnes puissent: (i) échanger les points accumulés, (ii) mettre à jour les informations relatives à votre compte, (iii) lier la carte ou le numéro de membre à d’autres programmes et services offerts par Metro, les Enseignes participantes et leurs partenaires. De plus, lorsque votre carte ou votre numéro de membre est lié à un compte numérique, les renseignements personnels fournis lors de la création du compte numérique ou mis à jour par la suite sont considérés comme une correction et une mise à jour de vos renseignements personnels et sont retenus pour l’administration du Programme et nos communications avec vous. Metro et les Enseignes participantes ne sont pas responsables de valider auprès de vous les échanges de points et les mises à jour des renseignements personnels effectués par les personnes qui utilisent votre carte ou votre numéro de membre.
4. La carte n’est pas une carte de crédit et est la propriété de Metro.	4. La carte n’est pas une carte de crédit et est la propriété de Metro.
5. Le Programme est offert dans les enseignes, magasins, établissements et sites Web participants du groupe Metro (les « Enseignes participantes ») et dans les établissements et sites Web des partenaires participants. Metro peut retirer ou ajouter des Enseignes participantes et des partenaires participants. Vous pouvez consulter le site programmemoi.ca pour obtenir la liste complète des Enseignes participantes et des partenaires participants.	5. Le Programme est offert dans les enseignes, magasins, établissements et sites Web participants du groupe Metro (les « Enseignes participantes ») et dans les établissements et sites Web des partenaires participants. Metro peut retirer ou ajouter des Enseignes participantes et des partenaires participants. Vous pouvez consulter le site programmemoi.ca pour obtenir la liste complète des Enseignes participantes et des partenaires participants.
6. Seules les personnes physiques peuvent s’inscrire au Programme; sont notamment exclus les corporations, les compagnies, les sociétés, les coentreprises, les groupes et les associations.	6. Seules les personnes physiques peuvent s’inscrire au Programme; sont notamment exclus les corporations, les compagnies, les sociétés, les coentreprises, les groupes et les associations.
7. Les points du Programme accumulés ne peuvent être ni transférés, ni monnayés, ni vendus. Les points peuvent être accumulés et échangés sur présentation de la carte ou en utilisant le numéro de membre lorsque applicable. Lorsque disponible, Metro peut, à sa seule discrétion et avec le consentement explicite du membre, autoriser que les points accumulés soient i) transférés vers le compte d’un autre membre, et/ou ii) remis sous forme de don à une œuvre de charité.	7. Les points du Programme accumulés ne peuvent être ni transférés, ni monnayés, ni vendus. Les points peuvent être accumulés et échangés sur présentation de la carte ou en utilisant le numéro de membre lorsque applicable. Lorsque disponible, Metro peut, à sa seule discrétion et avec le consentement explicite du membre, autoriser que les points accumulés soient i) transférés vers le compte d’un autre membre, et/ou ii) remis sous forme de don à une œuvre de charité.
8. Le membre doit aviser Metro de tout changement de ses renseignements personnels. Metro se réserve le droit d’annuler l’abonnement au Programme pour lequel les informations seraient incomplètes ou inexactes. De même, Metro ne peut être tenue d’échanger des points accumulés ou communiquer toute information ou tout avis au membre qui n’a pas fourni ses renseignements personnels ou une mise à jour de ceux-ci ou qui n’a pas dûment rempli et soumis le formulaire d’adhésion. Voir article 31.	8. Le membre doit aviser Metro de tout changement de ses renseignements personnels. Metro se réserve le droit d’annuler l’abonnement au Programme pour lequel les informations seraient incomplètes ou inexactes. De même, Metro ne peut être tenue d’échanger des points accumulés ou communiquer toute information ou tout avis au membre qui n’a pas fourni ses renseignements personnels ou une mise à jour de ceux-ci ou qui n’a pas dûment rempli et soumis le formulaire d’adhésion. Voir article 31.
9. Le membre a la responsabilité d’aviser Metro de la perte ou du vol de la carte. Les points accumulés seront alors maintenus et une nouvelle carte sera émise. Metro ne peut être tenue responsable des transactions ayant été effectuées au compte avant le moment où elle a été avisée de la perte ou du vol.	9. Le membre a la responsabilité d’aviser Metro de la perte ou du vol de la carte. Les points accumulés seront alors maintenus et une nouvelle carte sera émise. Metro ne peut être tenue responsable des transactions ayant été effectuées au compte avant le moment où elle a été avisée de la perte ou du vol.
Accumulation des points	Accumulation des points
10. Pour obtenir des points, les membres doivent présenter leur carte à la caisse ou utiliser leur numéro de membre sur le site Web de l’Enseigne participante ou de tout partenaire participant que Metro peut désigner de temps à autre. Lorsque le membre effectue une transaction auprès d’une Enseigne participante, le membre qui oublie sa carte lors de sa transaction doit se présenter au comptoir de courtoisie du magasin afin de faire estampiller ou parapher la facture au comptoir de courtoisie avant de quitter le magasin. Le membre dispose alors de 14 jours pour revenir au comptoir de courtoisie du magasin avec sa carte et sa facture estampillée ou paraphée pour faire ajuster son solde de points. Seules les factures estampillées ou paraphées seront acceptées. Il peut y avoir un délai d’un (1) jour ouvrable avant que les points accumulés ne soient disponibles sur le compte d’un membre.	10. Pour obtenir des points, les membres doivent présenter leur carte à la caisse ou utiliser leur numéro de membre sur le site Web de l’Enseigne participante ou de tout partenaire participant que Metro peut désigner de temps à autre. Lorsque le membre effectue une transaction auprès d’une Enseigne participante, le membre qui oublie sa carte lors de sa transaction doit se présenter au comptoir de courtoisie du magasin afin de faire estampiller ou parapher la facture au comptoir de courtoisie avant de quitter le magasin. Le membre dispose alors de 14 jours pour revenir au comptoir de courtoisie du magasin avec sa carte et sa facture estampillée ou paraphée pour faire ajuster son solde de points. Seules les factures estampillées ou paraphées seront acceptées. Il peut y avoir un délai d’un (1) jour ouvrable avant que les points accumulés ne soient disponibles sur le compte d’un membre.
11. Aucun point ne sera émis à l’achat des produits ou services suivants : produits du tabac, billets de loterie, billets de transport, carte-cadeau et autres cartes prépayées, timbres, service postal, service de nettoyage, location de films et de jeux vidéo, les consignes et les écocontributions, produits des agences SAQ, boissons alcoolisées à l’extérieur de la province de Québec, frais de préparation et de livraison de commande, dons, les ustensiles pour les produits prêts à consommer, certains produits offerts sur la plateforme d’un partenaire participant, les produits offerts par les plateformes de réduction du gaspillage alimentaire, les coffrets Découverte fragrances, les articles liés à une campagne de financement, les médicaments sur ordonnance, les autres médicaments et autres produits et services liés à la pharmacie ou aux soins de santé selon les lois en vigueur dans chaque province, les taxes, les écofrais ainsi que tous les articles qui seront exclus à l’avenir par Metro ou interdits par la loi. Les produits exclus peuvent varier d’une province à l’autre et Metro se réserve le droit, en tout temps, d’ajouter ou d’exclure, à sa discrétion, des articles admissibles à l’émission de points.	11. Aucun point ne sera émis à l’achat des produits ou services suivants : produits du tabac, billets de loterie, billets de transport, carte-cadeau et autres cartes prépayées, timbres, service postal, service de nettoyage, location de films et de jeux vidéo, les consignes et les écocontributions, produits des agences SAQ, frais de préparation et de livraison de commande, dons, les ustensiles pour les produits prêts à consommer, certains produits offerts sur la plateforme d’un partenaire participant, les produits offerts par les plateformes de réduction du gaspillage alimentaire, les coffrets Découverte fragrances, les articles liés à une campagne de financement, produits offerts par Western Union et par d’autres tierces parties, les médicaments sur ordonnance, les autres médicaments et autres produits et services liés à la pharmacie ou aux soins de santé selon les lois en vigueur dans chaque province, les taxes, les écofrais ainsi que tous les articles qui seront exclus à l’avenir par Metro ou interdits par la loi. Les produits exclus peuvent varier d’une province à l’autre et Metro se réserve le droit, en tout temps, d’ajouter ou d’exclure, à sa discrétion, des articles admissibles à l’émission de points.
12. Les points s’accumulent à raison de 1 point pour chaque dollar dépensé lors de chaque achat éligible chez les Enseignes participantes, sauf si une Enseigne participante n’est pas autorisée à accorder des points. Les membres peuvent visiter le site Internet programmemoi.ca pour obtenir tous les renseignements sur la façon d’accumuler et d’échanger des points accumulés. Les points sont calculés en fonction du montant total net avant les taxes indiquées sur le reçu de caisse. À l’occasion d’offres promotionnelles, les Enseignes participantes pourront offrir des points bonus à l’achat de certains produits. Des points seront émis au détenteur d’une carte-cadeau Metro si celui-ci s’en sert pour régler ses achats.	12. Sauf si une Enseigne participante n’est pas autorisée à accorder des points, les points peuvent être accumulés de la manière suivante (tel que déterminé par Metro de temps à autre) : - points de base; et/ou - points bonus; et/ou - autres points émis lors des offres promotionnelles. Les membres peuvent visiter le site Internet programmemoi.ca pour obtenir tous les renseignements sur la façon d’accumuler et d’échanger des points accumulés. Les points sont calculés en fonction du montant total net avant les taxes indiquées sur le reçu de caisse. À l’occasion d’offres promotionnelles, les Enseignes participantes pourront offrir des points bonus à l’achat de certains produits. Des points seront émis au détenteur d’une carte-cadeau Metro si celui-ci s’en sert pour régler ses achats.
13. Les Points sont attribués une seule fois par transaction en fonction du montant total net des achats avant taxes et de toutes promotions en vigueur. Dans le cas de produits vendus au poids, le membre ne peut scinder sa transaction.	13. Les Points sont attribués une seule fois par transaction en fonction du montant total net des achats avant taxes et de toutes promotions en vigueur. Dans le cas de produits vendus au poids, le membre ne peut scinder sa transaction.
14. Les retours de produits sont gérés selon la politique de chaque Enseigne participante et de chaque partenaire participant en matière de retour et d’échange de produits. Metro se réserve le droit de retrancher les points associés à l’achat d’un produit ou toute offre promotionnelle y étant associée lors d’un retour de ce même produit, que cet achat ait été fait en magasin, en ligne ou chez un partenaire participant. Si un membre retourne un produit acheté auprès d’une Enseigne participante ou chez un partenaire participant, Metro peut, à son entière discrétion, déduire du compte du membre le nombre de points accumulés pour l’achat du produit. Dans ce cas, le solde du compte du membre peut devenir négatif selon le nombre de points disponibles dans le compte du membre.	14. Les retours de produits sont gérés selon la politique de chaque Enseigne participante et de chaque partenaire participant en matière de retour et d’échange de produits. Metro se réserve le droit de retrancher les points associés à l’achat d’un produit ou toute offre promotionnelle y étant associée lors d’un retour de ce même produit, que cet achat ait été fait en magasin, en ligne ou chez un partenaire participant. Si un membre retourne un produit acheté auprès d’une Enseigne participante ou chez un partenaire participant, Metro peut, à son entière discrétion, déduire du compte du membre le nombre de points accumulés pour l’achat du produit. Dans ce cas, le solde du compte du membre peut devenir négatif selon le nombre de points disponibles dans le compte du membre.
Échange des points	Échange des points
15. Les membres peuvent échanger les points accumulés lors d’un achat dans une Enseigne participante par tranche de 125 points à condition d’avoir un minimum de 500 points dans leur compte. Les membres ne peuvent pas échanger des points d’un montant équivalant à plus de 200 $ par transaction et 500 $ par jour. Les récompenses attribuées sous forme de coupons qui ne sont pas échangées avant le 27 avril 2023 seront ajoutées au compte du membre en points disponibles pour échange. Jusqu’à ce que les récompenses sous forme de coupons ne soient plus acceptées, plus d’un coupon peut être utilisé pour la même transaction. La forme de la récompense est déterminée par Metro et peut changer au cours du Programme.	15. Les membres peuvent échanger les points accumulés lors d’un achat dans une Enseigne participante par tranche de 125 points à condition d’avoir un minimum de 500 points dans leur compte. Les membres ne peuvent pas échanger des points d’un montant équivalant à plus de 200 $ par transaction et 500 $ par jour. Les récompenses attribuées sous forme de coupons qui ne sont pas échangées avant le 27 avril 2023 seront ajoutées au compte du membre en points disponibles pour échange. Jusqu’à ce que les récompenses sous forme de coupons ne soient plus acceptées, plus d’un coupon peut être utilisé pour la même transaction. La forme de la récompense est déterminée par Metro et peut changer au cours du Programme.
16. Les points seront convertis de la manière suivante : 125 points = 1$ ou tel qu’autrement déterminé par Metro conformément aux présentes modalités. Il n’y a pas de montant maximal de récompense.	16. Les points seront convertis de la manière suivante : 125 points = 1$ ou tel qu’autrement déterminé par Metro conformément aux présentes modalités. Il n’y a pas de montant maximal de récompense.
17. Lors de la conversion des points du Programme en récompense, le compte de points d’un membre sera déduit par le nombre de points requis (500 points, plus toute tranche de 125 points supplémentaires au compte) pour obtenir la récompense maximale applicable. Les points non utilisés seront laissés au compte et comptabilisés dans la prochaine période de qualification.	17. Lors de la conversion des points du Programme en récompense, le compte de points d’un membre sera déduit par le nombre de points requis (500 points, plus toute tranche de 125 points supplémentaires au compte) pour obtenir la récompense maximale applicable. Les points non utilisés seront laissés au compte et comptabilisés dans la prochaine période de qualification.
18. Le membre qui n’aura pas accumulé le minimum de points nécessaire (500 points) ne peut pas échanger les points accumulés jusqu’à ce qu’il ait accumulé le minimum de points requis.	18. Le membre qui n’aura pas accumulé le minimum de points nécessaire (500 points) ne peut pas échanger les points accumulés jusqu’à ce qu’il ait accumulé le minimum de points requis.
19. Pour commencer à échanger des points, les membres doivent remplir et soumettre leur formulaire d’adhésion dûment complété. Pour échanger les points accumulés, les membres doivent présenter leur carte dans un magasin d’une Enseigne participante ou utiliser le numéro de membre lors d’un achat en ligne sur le site Web d’une Enseigne participante, ou suivre toute autre procédure déterminée par Metro de temps à autre.	19. Pour commencer à échanger des points, les membres doivent remplir et soumettre leur formulaire d’adhésion dûment complété. Pour échanger les points accumulés, les membres doivent présenter leur carte dans un magasin d’une Enseigne participante ou utiliser le numéro de membre lors d’un achat en ligne sur le site Web d’une Enseigne participante, ou suivre toute autre procédure déterminée par Metro de temps à autre.
20. La valeur avant taxes d’une transaction doit être égale ou supérieure à celle des points échangés.	20. La valeur avant taxes d’une transaction doit être égale ou supérieure à celle des points échangés.
21. Les récompenses sous forme de coupons peuvent être cumulées lors d’une même transaction avant le 27 avril 2023 dans les magasins Metro et Metro Plus participants du Québec. Les récompenses attribuées sous forme de coupons qui ne sont pas échangées avant le 27 avril 2023 seront ajoutées au compte du membre en points disponibles pour échange.	21. Les récompenses sous forme de coupons peuvent être cumulées lors d’une même transaction avant le 27 avril 2023 dans les magasins Metro et Metro Plus participants du Québec. Les récompenses attribuées sous forme de coupons qui ne sont pas échangées avant le 27 avril 2023 seront ajoutées au compte du membre en points disponibles pour échange.
22. Les points accumulés ne peuvent être utilisés afin de faire l’achat des produits suivants ou ne seront pas appliqués sur les produits suivants : produits du tabac, billets de loterie, billets de transport, carte-cadeau et autres cartes prépayées, timbres, service postal, service de nettoyage, location de films et de jeux vidéo, les consignes et les écocontributions, produits des agences SAQ, boissons alcoolisées à l’extérieur de la province de Québec, frais de préparation et de livraison, dons, ustensiles pour produits prêts à manger, certains produits offerts sur la plateforme du partenaire participant, les produits offerts sur les plateformes de réduction du gaspillage alimentaire, les coffrets Découverte fragrances, les articles liés à une campagne de financement, les médicaments sur ordonnance, les autres médicaments et autres produits et services liés à la pharmacie ou aux soins de santé selon les lois en vigueur dans chaque province, les taxes, les écofrais ainsi que tous les articles qui seront exclus à l’avenir par Metro ou interdit par la loi. Les produits exclus peuvent varier d’une province à l’autre et Metro se réserve le droit, en tout temps, d’ajouter ou d’exclure, à sa discrétion, des articles admissibles à la rédemption de points.	22. Les points accumulés ne peuvent être utilisés afin de faire l’achat des produits suivants ou ne seront pas appliqués sur les produits suivants : produits du tabac, billets de loterie, billets de transport, carte-cadeau et autres cartes prépayées, timbres, service postal, service de nettoyage, location de films et de jeux vidéo, les consignes et les écocontributions, produits des agences SAQ, frais de préparation et de livraison, dons, ustensiles pour produits prêts à manger, certains produits offerts sur la plateforme du partenaire participant, les produits offerts sur les plateformes de réduction du gaspillage alimentaire, les coffrets Découverte fragrances, les articles liés à une campagne de financement, produits offerts par Western Union et par d’autres tierces parties, les médicaments sur ordonnance, les autres médicaments et autres produits et services liés à la pharmacie ou aux soins de santé selon les lois en vigueur dans chaque province, les taxes, les écofrais ainsi que tous les articles qui seront exclus à l’avenir par Metro ou interdit par la loi. Les produits exclus peuvent varier d’une province à l’autre et Metro se réserve le droit, en tout temps, d’ajouter ou d’exclure, à sa discrétion, des articles admissibles à la rédemption de points.
23. Les conditions d’utilisation qui régissent les coupons du Programme sont indiquées sur ceux-ci ou sur les communications les accompagnant. Sauf indication à l’effet contraire, les coupons du Programme se veulent cumulatifs de sorte qu’il est possible pour un membre de cumuler plus d’un coupon lors d’une seule et même transaction. Les coupons du Programme, sous réserve de leurs conditions d’utilisation spécifiques, sont applicables sur une transaction du membre lors de ses achats en magasin (sous forme papier ou numérique) ou lors d’une transaction en ligne chez une Enseigne participante une seule et unique fois. Toutefois, certains coupons du Programme sont réutilisables et seront identifiés à cet effet. L’utilisation des coupons du Programme lors d’une transaction en ligne est sujette aux conditions spécifiques au commerce électronique affichées sur le site transactionnel en question. En cas de contradiction entre les conditions énoncées sur les coupons du Programme et les présentes modalités régissant le Programme, les conditions sur les coupons prévaudront.	23. Les conditions d’utilisation qui régissent les coupons du Programme sont indiquées sur ceux-ci ou sur les communications les accompagnant. Sauf indication à l’effet contraire, les coupons du Programme se veulent cumulatifs de sorte qu’il est possible pour un membre de cumuler plus d’un coupon lors d’une seule et même transaction. Les coupons du Programme, sous réserve de leurs conditions d’utilisation spécifiques, sont applicables sur une transaction du membre lors de ses achats en magasin (sous forme papier ou numérique) ou lors d’une transaction en ligne chez une Enseigne participante une seule et unique fois. Toutefois, certains coupons du Programme sont réutilisables et seront identifiés à cet effet. L’utilisation des coupons du Programme lors d’une transaction en ligne est sujette aux conditions spécifiques au commerce électronique affichées sur le site transactionnel en question. En cas de contradiction entre les conditions énoncées sur les coupons du Programme et les présentes modalités régissant le Programme, les conditions sur les coupons prévaudront.
24. Metro pourra, de temps à autre et à sa discrétion, s’associer à différents partenaires d’affaires de son choix afin d’offrir des offres additionnelles du Programme, des points additionnels, des promotions et des offres conjointes. Metro pourra également, à sa discrétion, faire des promotions personnalisées, des activités promotionnelles, des concours publicitaires ou autres qui s’adressent uniquement à certaines catégories de membres. Les détails, modalités de ces promotions et offres conjointes seront alors transmis aux membres.	24. Metro pourra, de temps à autre et à sa discrétion, s’associer à différents partenaires d’affaires de son choix afin d’offrir des offres additionnelles du Programme, des points additionnels, des promotions et des offres conjointes. Metro pourra également, à sa discrétion, faire des promotions personnalisées, des activités promotionnelles, des concours publicitaires ou autres qui s’adressent uniquement à certaines catégories de membres. Les détails, modalités de ces promotions et offres conjointes seront alors transmis aux membres.
Autres avantages	Autres avantages
25. En plus des points, des coupons et des récompenses du Programme, le membre pourra bénéficier de prix exclusifs aux membres et/ou de prix personnalisés, le cas échéant, sur des produits spécialement sélectionnés et d’autres avantages limités. Afin de profiter de ces prix exclusifs et avantages limités, lorsque disponibles, le membre doit présenter sa carte lors d’une transaction à la caisse d’une Enseigne participante ou se connecter au site Web d’une Enseigne participante, et ce, en tout temps avant la fin de ladite transaction. Les prix exclusifs aux membres seront affichés en magasin, sur la carte de prix des produits sélectionnés, ou en ligne, lorsque applicable.	25. En plus des points, des coupons et des récompenses du Programme, le membre pourra bénéficier de prix exclusifs aux membres et/ou de prix personnalisés, le cas échéant, sur des produits spécialement sélectionnés et d’autres avantages limités. Afin de profiter de ces prix exclusifs et avantages limités, lorsque disponibles, le membre doit présenter sa carte lors d’une transaction à la caisse d’une Enseigne participante ou se connecter au site Web d’une Enseigne participante, et ce, en tout temps avant la fin de ladite transaction. Les prix exclusifs aux membres seront affichés en magasin, sur la carte de prix des produits sélectionnés, ou en ligne, lorsque applicable.
Marques de commerce	Marques de commerce
26. Le Programme Moi est une marque de commerce de Metro. Cette marque de commerce, ainsi que toute autre marque utilisée par Metro, par les Enseignes participantes ou présentées dans toute communication ou sur leurs sites Internet, ne peuvent être utilisées sans l’autorisation préalable et écrite de leur propriétaire.	26. Le Programme est une marque de commerce de Metro. Cette marque de commerce, ainsi que toute autre marque utilisée par Metro, par les Enseignes participantes ou présentées dans toute communication ou sur leurs sites Internet, ne peuvent être utilisées sans l’autorisation préalable et écrite de leur propriétaire.
Communications électroniques du Programme	Communications électroniques du Programme
27. Le membre peut recevoir des communications électroniques relatives au Programme qui pourront inclure, ou référer à, des mises à jour du Programme, services, offres et promotions et des sondages. Ces communications pourront aussi inclure, ou référer à, des offres et promotions de partenaires participants. Le membre peut également recevoir l’infolettre électronique hebdomadaire du Programme. Toutes ces communications électroniques lui seront transmises par Metro et les Enseignes participantes. Le membre pourra en tout temps retirer son consentement à les recevoir. Pour demander de recevoir des communications électroniques ou retirer un consentement à les recevoir, le membre est invité à visiter le site Internet programmemoi.ca ou à visiter le site Internet ou l’application de l’Enseigne participante. Advenant le cas où Metro constate une problématique ou anomalie avec le compte d’un membre ou dans le cas où Metro doit communiquer des informations concernant le compte, y compris les mises à jour des modalités du Programme, Metro pourra communiquer avec ce membre par l’envoi de communications électroniques afin de remédier à la problématique ou anomalie affectant le compte du membre ou afin de communiquer les informations concernant le compte. Ces envois sont exemptés de la loi fédérale visant l’élimination de pourriels et de courriels indésirables. Tout avis requis en vertu des présentes modalités ou par la loi sera envoyé à l’adresse courriel du membre ou tel que requis par la loi.	27. Le membre peut recevoir des communications électroniques relatives au Programme qui pourront inclure, ou référer à, des mises à jour du Programme, services, offres et promotions et des sondages. Ces communications pourront aussi inclure, ou référer à, des offres et promotions de partenaires participants. Le membre peut également recevoir l’infolettre électronique hebdomadaire du Programme. Toutes ces communications électroniques lui seront transmises par Metro et les Enseignes participantes. Le membre pourra en tout temps retirer son consentement à les recevoir. Pour demander de recevoir des communications électroniques ou retirer un consentement à les recevoir, le membre est invité à visiter le site Internet programmemoi.ca ou à visiter le site Internet ou l’application de l’Enseigne participante. Advenant le cas où Metro constate une problématique ou anomalie avec le compte d’un membre ou dans le cas où Metro doit communiquer des informations concernant le compte, y compris les mises à jour des modalités du Programme, Metro pourra communiquer avec ce membre par l’envoi de communications électroniques afin de remédier à la problématique ou anomalie affectant le compte du membre ou afin de communiquer les informations concernant le compte. Ces envois sont exemptés de la loi fédérale visant l’élimination de pourriels et de courriels indésirables. Tout avis requis en vertu des présentes modalités ou par la loi sera envoyé à l’adresse courriel du membre ou tel que requis par la loi.
Exactitude	Exactitude
28. Toutes les mesures nécessaires ont été prises pour assurer l’exactitude de l’information contenue dans les présentes modalités régissant le Programme. Metro ne peut être tenue responsable en raison d’une erreur ou d’une omission. Veuillez consulter la plus récente version des modalités à l’adresse suivante : programmemoi.ca. Dans l’éventualité d’un conflit entre les modalités du Programme mentionnées au formulaire d’adhésion et les modalités présentées en ligne, les modalités du Programme mentionnées en ligne sur programmemoi.ca auront préséance.	28. Toutes les mesures nécessaires ont été prises pour assurer l’exactitude de l’information contenue dans les présentes modalités régissant le Programme. Metro ne peut être tenue responsable en raison d’une erreur ou d’une omission. Veuillez consulter la plus récente version des modalités à l’adresse suivante : programmemoi.ca. Dans l’éventualité d’un conflit entre les modalités du Programme mentionnées au formulaire d’adhésion et les modalités présentées en ligne, les modalités du Programme mentionnées en ligne sur programmemoi.ca auront préséance.
Modifications du Programme	Modifications du Programme
29. Metro peut en tout temps : (a) modifier toutes les modalités et conditions y compris les suivantes : les conditions d’admissibilité des membres et des comptes, les conditions applicables aux achats de produits, aux transactions effectuées dans le cadre du Programme, aux échanges et aux types de produits admissibles, aux coupons, aux récompenses, notamment quant à la forme, la fréquence d’émission et les mécanismes d’échange, les conditions permettant l’accumulation des points par le membre, les modalités applicables à la conversion des points, à la péremption des points, le facteur de conversion utilisé pour convertir les points, les Enseignes participantes, les partenaires participants ou lieux où les points et récompenses peuvent être accumulés ou échangés, les offres et promotions conjointes avec des partenaires participants, ainsi qu’apporter toutes autres modifications qui pourraient être requises en vertu de la loi ou d’un règlement; lesquelles modifications ne s’appliqueront pas aux points déjà accumulés avant la date d’entrée en vigueur des modifications ci-devant énumérées; et (b) afficher toutes modifications du Programme en ligne à l’adresse mentionnée précédemment et/ou transmettre un avis écrit à ses membres lorsque requis et selon la forme permise par la loi. Le membre qui maintient son adhésion au Programme à la suite des modifications qui y sont apportées sera réputé consentir à ces modifications; et (c) refuser d’émettre une carte au client qui ne se conforme pas aux procédures d’inscription établies.	29. Metro peut en tout temps : (a) modifier toutes les modalités et conditions y compris les suivantes : les conditions d’admissibilité des membres et des comptes, les conditions applicables aux achats de produits, aux transactions effectuées dans le cadre du Programme, aux échanges et aux types de produits admissibles, aux coupons, aux récompenses, notamment quant à la forme, la fréquence d’émission et les mécanismes d’échange, les conditions permettant l’accumulation des points par le membre, les modalités applicables à la conversion des points, à la péremption des points, le facteur de conversion utilisé pour convertir les points, les Enseignes participantes, les partenaires participants ou lieux où les points et récompenses peuvent être accumulés ou échangés, les offres et promotions conjointes avec des partenaires participants, ainsi qu’apporter toutes autres modifications qui pourraient être requises en vertu de la loi ou d’un règlement; lesquelles modifications ne s’appliqueront pas aux points déjà accumulés avant la date d’entrée en vigueur des modifications ci-devant énumérées; et (b) afficher toutes modifications du Programme en ligne à l’adresse mentionnée précédemment et/ou transmettre un avis écrit à ses membres lorsque requis et selon la forme permise par la loi. Le membre qui maintient son adhésion au Programme à la suite des modifications qui y sont apportées sera réputé consentir à ces modifications; et (c) refuser d’émettre une carte au client qui ne se conforme pas aux procédures d’inscription établies.
30. Metro se réserve le droit de mettre fin au Programme suivant un préavis écrit à ses membres selon la procédure requise par la loi. Les points accumulés à ce moment-là seront acceptés et, après la date de résiliation, seront convertis en récompenses sous une forme qui sera déterminée par Metro à son entière discrétion.	30. Metro se réserve le droit de mettre fin au Programme suivant un préavis écrit à ses membres selon la procédure requise par la loi. Les points accumulés à ce moment-là seront acceptés et, après la date de résiliation, seront convertis en récompenses sous une forme qui sera déterminée par Metro à son entière discrétion.
Fermeture de compte	Fermeture de compte
31. Compte inactif. Si une carte n’a pas été utilisée pour une transaction d’achat ou de récompense durant une période de 18 mois consécutifs, Metro se réserve le droit de fermer le compte. Tous les points accumulés relativement à cette carte deviendront automatiquement périmés à une date donnée, à la suite d’un avis écrit transmis au membre.	31. Compte inactif. Si une carte n’a pas été utilisée pour une transaction d’achat ou de récompense durant une période de 18 mois consécutifs, Metro se réserve le droit de fermer le compte. Tous les points accumulés relativement à cette carte deviendront automatiquement périmés à une date donnée, à la suite d’un avis écrit transmis au membre.